Mentions légales


COPYRIGHT 1999 - 2012


Les copyrights de l'ensemble du site et de ses applications sont la propriété exclusive de Promity. L'utilisation des informations du site Promity n'est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION


Patrick Burdeyron
Directeur de Promity
Impasse du Jura
01800 Charnoz-sur-Ain
Tél : 04 74 46 38 00

RESPONSABILITE


Promity n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de Promity ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur «Promity» ne sont donnés qu'à titre d'informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société Promity. L'utilisateur est seul responsable des questions qu'il formule, de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus et des conséquences de l'utilisation qu'il peut en faire. En aucun cas, Promity ne prendra en charge l'indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l'utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d'exploitation ou perte de bénéfice. En outre, Promity ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site Internet Promity si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d'accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d'autrui.

HEBERGEMENT


OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com

CREATION DU SITE


E-CONCEPTION
Impasse du Jura
01800 CHARNOZ SUR AIN
www.e-conception.fr